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MENARD Benjamin

L’anormalité en droit de la responsabilité civile

Publié le 19 décembre 2016 – Mis à jour le 20 décembre 2018

Thèse en Droit mention droit privé, soutenue le 14 novembre 2016.

Parce qu’elle est une clé de compréhension du déclenchement de la responsabilité civile, l’anormalité est une notion centrale de l’institution. Elle s’identifie d’abord à travers le dommage, qui est une anomalie, une déviation par rapport au cours normal des choses. L’anormalité est ici intrinsèque au dommage et se définit comme le déséquilibre patrimonial et extrapatrimonial subi par la victime. La notion se découvre ensuite à l’extérieur du dommage, elle caracté