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Délibérations du CA - 14 octobre 2025

Document(s) à télécharger

Page de garde des délibérations : 
 
  • D2025-10-01-ins : Procès-verbal du CA du 27 mai 2025
  • D2025-10-02-ins : Procès-verbal du CA du 8 juillet 2025
  • D2025-10-03-ins : Election du bureau 
  • D2025-10-04-ins : Désignation du représentant de l'université Jean Moulin Lyon 3 à la Chaire lyonnaise des droits humains et environnementaux 
  • D2025-10-05-fin : Structure budgétaire 2026
  • D2025-10-06-rh : Campagne d'emploi 2026
  • D2025-10-07-rh : Dispositif de recrutement des élèves avocats en tant qu'威廉希尔中文网站 vacataires 
  • D2025-10-08-fin : Rémunération des intervenants extérieures au sein du DU "contentieux des personnes publiques"
  • D2025-10-09-rh : Forfait "pratiques artistiques" pour les personnels de l'université
  • D2025-10-10-fin : Demande de remise gracieuse n°210053842[...]210059470
  • D2025-10-11-fin : Demande d'admission en non-valeur n° 210064189
  • D2025-10-12-sco : Calendrier des fêtes religieuses
  • D2025-10-13-sco : Règles d'attribution des bourses pour une mobilité de stage 2025-2026
  • D2025-10-14-sco : Règles d'attribution des bourses pour les mobilités d'études courtes et hybrides 2025-226
  • D2025-10-15-sco : Règles d'attribution des bourses pour les mobilités d'études longues (au semestre et à l'année)
  • D2025-10-16-sco : Dispositif d'exonération partielle des droits d'inscription différenciés pour certains étudiants internationaux pour 2026-2027
  • D2025-10-17-fin : IAE : Rémunération spécifique des intervenants de la formation continue 2025-2026
  • D2025-10-18-sco : IAE : Tarifs d'inscriptions FC et alternance 2025-2026 et actualisation tarifs  formation professionnelle, FC et alternance 2024-2025
  • D2025-10-19-fin : IAE : Attribution de bourses dans le cadre du projet graduate school
  • D2025-10-20-sco : Droit : Tarifs licence FC en cas de redoublement et tarifs FC - contrat de professionnalisation 
  • D2025-10-21-acc : Convention 2025-07-F-049 : CHELS - DIE "grandes transitions : mesurer et comprendre pour agir"
  • D2025-10-22-acc : Convention 2025-07-G-108 : Prestaburo Conseil location salles 
  • D2025-10-23-acc : Convention 2025-07-G-116 : CROUS - restauration "Cool Heure Café"
  • D2025-10-24-acc : Convention 2025-07-G-121 : Subvention AS Lyon 3 
  • D2025-10-25-acc : Convention 2025-07-G-122 : Subvention association BDE TOUT'IAE
  • D2025-10-26-acc : Convention DRI - subvention de fonctionnement dictionnaire des Francophones
  • D2025-10-27-acc : Conventions pour information
  • D2025-10-28-sco : Attribution de subventions au titre du FSDIE initiatives
  • D2025-10-29-ins : Arrêté portant fermeture des locaux
Dates
Créé le 14 octobre 2025