BILLION Arnaud

Les systèmes dits d’intelligence artificielle peuvent obtenir des produits dont on se demande s’ils sont éligibles au droit d’auteur. Face à cette question, le juriste intellectualiste ne peut se contenter d’un modèle grossier de son droit, ni se satisfaire d’une approximative revendication. Il est alors invité à considérer la production artificielle de manière réaliste, dans ses caractères sériel et divergeant. Ceci éloigne la possibilité d’une appréciation erronée des faits : il n’y a pas, le plus souvent, un produit créé par un utilisateur de l’IA. La production artificielle, ce sont avant tout des surnuméraires, outputs obtenus incidemment en très grand nombre, traces numériques d’une ingénierie indirecte et hautement itérative. Pratiquer l’exercice de qualification au droit d’auteur sur le cas artificiel fait comprendre les raisons de l’impossible protection : les choix libres ne peuvent être qualifiants que des formes originales créées (les logiciels) … ils ne sauraient qualifier toute forme lointainement obtenue. Face à ce cas limite, les caractères de l’?uvre de l’esprit se révèlent dans la cohérence du droit positif : la conception réalisée, la disqualification du fait d’une trop grande contrainte technique, la précision et l’objectivité de l’identification et les autres conditions d’entrée au droit d’auteur, viennent souligner la détermination autoriale, la convergence créative et l’intelligibilité sociale comme le sous-texte pré-conditionnel de l’institution.

Mots clés : algorithme, conception réalisée, copyright, création, création assistée par ordinateur, cybernétique, droit d'auteur, intelligence artificielle, liberté créative, logiciel, ?uvre de l’esprit, originalité, production artificielle

AI systems can produce outputs that may purportedly be subject to copyright. To investigate this possibility, one should avoid the use of a rough model of copyright law, and an approximative description of the facts. Artificial production should be envisaged realistically, being serial and non-convergent. Most of the time, there is not one sole artificial output obtained by the so-called “AI user”. On the contrary, there are mostly supernumerary outputs due to the use of an indirect and highly iterative kind of software engineering. Then we understand the reason why this cannot be subject to copyright protection. Free choices are only creative towards works of authorship, not their indirect computed implications. This is also a confirmation of the consistency of copyright law: it protects what the author has conceived and realized, what is not excessively impeded by technical constraints, what is objectively and precisely identifiable… As a consequence, authorial determination, creative convergence and social intelligibility appear as unavoidable preconditions of copyright law.

Keywords : algorithm, artificial intelligence, artificial production, author’s right, computer-generated work, conception and realization, copyright, creativity, cybernetics, free choices, originality, software, work of authorship,

Directeur de thèse : Edouard TREPPOZ

Membres du jury :
- M. TREPPOZ Edouard, Directeur de thèse, professeur des universités, Université Panthéon Sorbonne, Paris,
- M. KAMINA Pascal, Professeur des universités, Université Jean Moulin Lyon 3,
- Mme LE GOFFIC Caroline, Rapporteure, professeure des universités, Université de Lille,
- Mme BENSAMOUN Alexandra, Rapporteure, professeure des universités, Université Paris Saclay,
- M. MERABET Samir, Professeur des universités, Université des Antilles, Point-à-Pitre, Guadeloupe.

Présidente du jury : Samir MERABET